Aucune traduction exact pour جنس غير ملزم
Droit
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Traduire français arabe جنس غير ملزم
français
arabe
Résultats connexes
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astreignant (adj.)ملزم {astreignante}plus ...
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obligatoire (adj.)plus ...
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obligeant (adj.)ملزم {obligeante}plus ...
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compulsif (adj.)ملزم {compulsive}plus ...
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contraignant (adj.)ملزم {contraignante}plus ...
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serviable (adj.)plus ...
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complaisant (adj.)ملزم {complaisante}plus ...
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obligé (adj.)plus ...
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étau (n.) , {instruments et machines}plus ...
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contraint (adj.)plus ...
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obligation {Droit}ملزم {قانون}plus ...
- plus ...
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جنس {أحياء}plus ...
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naturaliser (v.)plus ...
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race (n.) , {peuples et races}plus ...
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جنس {أحياء}plus ...
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phylum (n.) , {Scie.}جِنْس {علوم}plus ...
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type (n.)plus ...
- plus ...
- plus ...
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- plus ...
les exemples
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L'intervenant suppose que les avis formulés par le Commissaire à la parité entre hommes et femmes ne sont pas contraignants, et se demande donc de quels recours disposent les plaignants, surtout que les deux procédures sont insuffisamment utilisées, alors que les litiges relatifs à la discrimination peuvent être réglés devant les tribunaux ou par voie de conciliation en vertu de la loi sur la parité entre hommes et femmes et de la loi du Ministre de la justice.وقال إنه يفترض أن آراء مفوض شؤون المساواة بين الجنسين غير ملزمة ولذلك فإنه يستفسر عن وسائل الانتصاف المتاحة لصاحبات الشكاوى، لا سيما أنه لا يتم استخدام كلا الإجراءين استخداما كافيا لأنه يمكن تسوية الخلافات المتعلقة بالتمييز في المحاكم، أو عن طريق المصالحة بموجب قانون المساواة بين الجنسين، أو من خلال قانون قاضي القضاة.
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La Malaisie n'est partie à aucun traité relatif aux apatrides ou aux réfugiés et n'est donc tenue d'accorder ce statut à personne.وبما أن ماليزيا ليست طرفا في أية معاهدة تتعلق بالأشخاص العديمي الجنسية واللاجئين، وهي بالتالي غير ملزمة بأن تعطي أحداً هذه الصفة.